Le SICTOBA est un établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.) sans fiscalité propre.
Il s’agit d’un syndicat mixte fermé composé de communautés de communes.
L’Assemblée du Comité Syndical est composée de 33 membres, tous élus dans les communautés de communes adhérentes.
Cette assemblée est renouvelée tous les 6 ans lors des élections municipales.
Chaque communauté de communes est représentée par un nombre de délégués déterminé selon sa population effective (en 2020) :
- La CdC des Gorges de l’Ardèche bénéficie de 14 délégués, avec une population de 15 378 habitants.
- La CdC du Pays des Vans en Cévennes bénéficie de 9 délégués, avec une population de 9 419 habitants.
- La CdC du Pays Beaume Drobie bénéficie de 8 délégués, avec une population de 8 912 habitants.
- La CdC de Cèze Cévennes bénéficie de 2 délégués, avec une population de 2 153 habitants.
Cette assemblée élit un bureau composé d’un Président, de 3 Vice-Présidents et de 8 Membres. L’Assemblée Syndicale prend les décisions concernant le fonctionnement du Syndicat. Elle peut également déléguer certaines prises de décision au seul Bureau. Il y a environ 6 réunions du Comité Syndical par an et une dizaine de réunions de Bureau.
Représentants
Le Comité syndical
Le Comité Syndical est l’instance plénière du SICTOBA dans laquelle toutes les décisions importantes sont débattues et les délibérations prises. Il est composé de 33 délégués représentant les 56 communes que compte le Syndicat. Les réunions ont lieu dans la salle des fêtes de Grospierres ou Beaulieu 3 à 5 fois par an. À chaque Comité Syndical, le Président rend compte des décisions prises par le Bureau.
- Mr Patrick MEYCELLE (1er Vice-Président)
- Mr Claude AGERON (Délégué)
- Mr Pierre BELLANGER (Délégué)
- Mr Thierry BESANCENOT (Délégué)
- Mr Vincent CERVINO (Délégué)
- Mr Jean COROMINA (Délégué)
- Mr Jean-Claude DELON (Délégué)
- Mr Jean-Marc FEUILLOLEY (Délégué)
- Mme Denise GARCIA (Déléguée)
- Mme Marie-Laure GONTRAND (Déléguée)
- Mme Louise LACOSTE (Déléguée)
- Mr Jacques MARRON (Délégué)
- Mr Christian PESCHAIRE (Délégué)
- Mr Eric TOULOUZE (Délégué)
- Mr Jean-Marc DEYDIER BASTIDE (2ème Vice-Président)
- Mme Marie-Hélène CHOTIN (Déléguée)
- Mr Yannick MARCHAL (Délégué)
- Mr Sébastien DUCLOUX (Délégué)
- Mr Loïc DUCROS (Délégué)
- Mr Philippe GONTIER (Délégué)
- Mr Didier MAZILLE (Délégué)
- Mr Luc PARMENTIER (Délégué)
- Mr Jean-François BORIE (Président)
- Mr Jean-Paul MANIFACIER (Délégué)
- Mr Serge ALLAVENA (3ème Vice Président)
- Mr Jean-Marc MICHEL (Délégué)
- Mme Delphine FEUILLADE (Déléguée)
- Mr Bruno ROCHE (Délégué)
- Mr Bernard ROUVEYROL (Délégué)
- Mr Pierre THIBON (Délégué)
- Mme Olga BOFILL (Déléguée)
- Mr Cyril GILLES (Délégué)
Le Bureau
Il est composé du Président, de 3 Vice-présidents et de 8 membres.
Il permet à un organe léger de prendre rapidement des décisions. Il peut recevoir délégation d’une partie des attributions du Comité Syndical. Le Président rend compte des travaux du bureau et des attributions exercées par délégation du Comité Syndical lors de chaque réunion de celui-ci.s. Il est composé de 33 délégués représentant les 56 communes que compte le Syndicat. Les réunions ont lieu dans la salle des fêtes de Grospierres ou Beaulieu 3 à 5 fois par an. À chaque Comité Syndical, le Président rend compte des décisions prises par le Bureau.
Monsieur Jean-François BORIE
Président
Monsieur Patrick MEYCELLE
1er Vice-Président
Délégations : Prévention, PLPDMA, Compostage, Collecte du verre
Monsieur Jean-Marc DEYDIER BASTIDE
2ème vice-Président
Délégations : Post-exploitation de l'ISDND, fonctionnement du quai de transfert, suivi des DSP
Monsieur Serge ALLAVENA
3ème Vice-Président
Délégations : Déchetteries, Aires de dépôt des déchets verts, plateforme de compostage
Monsieur Pierre THIBON
Madame Marie-Laure GONTRAND
Madame Delphine FEUILLADE
Monsieur Loïc DUCROS
Monsieur Jean-Claude DELON
Madame Marie-Hélène CHOTIN
Madame Olga BOFILL
Monsieur Pierre BELLANGER
Les services
L’équipe du SICTOBA est composée de 30 agents.
- Le service administratif
- 1 Directeur Générale des Services
- 1 Chargée de mission
- 1 Agent administratif
- 1 Secrétaire
- Le service communication
- 1 Responsable de la communication
- Le service technique
- 1 Responsable de la collecte sélective et des déchetteries
- 1 Responsable de la prévention, du compostage et de l’ISDND
- 2 Chefs d’équipe
- 19 Agents techniques (déchetteries, ISDND, Quai de transfert, plateforme de compostage et aires de dépôt des déchets verts)